Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comme à Montcuq
DEBLAY Stéphane

Numéro de dépôt :
3736303
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2020
Comme à Montcuq de DEBLAY Stéphane

Présentation de la marque Comme à Montcuq

Déposée le 6 mai 2010 par DEBLAY Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comme à Montcuq » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est DEBLAY Stéphane domicilié(e) 8 Rue Montmartre - 46800 - MONTCUQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBLAY Stéphane domicilié(e) 8 Montmartre - 46800 - MONTCUQ - France.

La marque Comme à Montcuq a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comme à Montcuq est expirée depuis le 6 mai 2020.

DEBLAY Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : PROPRIETE PRIVEE INTERIORS , QUERCY BLANC IMMOBILIER


DEBLAY Stéphane - 8 Rue Montmartre - 46800 - MONTCUQ - France


DEBLAY Stéphane - 8 Montmartre - 46800 - MONTCUQ - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.